Informations légales
Mentions légales.
Mise à jour du 23 septembre 2026
Article 01
Éditeur du site
- Éditeur
- Adam Delozanne EI
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Capital social
- Sans objet — entreprise individuelle
- Siège
- Résidence des Grands Jardins, Chemin sous les Regards, 95130 Franconville, France
- SIREN
- 991 210 063
- SIRET (siège)
- 991 210 063 00012
- Immatriculation
- RCS de Pontoise, le 19 septembre 2025
- Activité (APE)
- 62.01Z — Programmation informatique
- TVA intracommunautaire
- FR 44 991 210 063à compléter : assujetti, ou franchise en base (art. 293 B du CGI)
- Courriel
- bonjour@referansia.com
- Téléphone
- à compléter : facultatif, le courriel suffit
Article 02
Directeur de la publication
Adam Delozanne, en qualité d’éditeur du site. Toute demande relative au contenu publié peut lui être adressée à bonjour@referansia.com.
Article 03
Hébergeur
- Raison sociale
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Téléphone
- Non publié par l’hébergeur
- Site
- vercel.com
Ces informations sont exigées par l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Article 04
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site referansia.com — sa structure, ses textes, son interface, ses visuels et son code — est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de Adam Delozanne, à l’exception des éléments appartenant à des tiers.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une citation courte accompagnée du nom Referansia et d’un lien vers le site reste libre.
Marques et logos de tiers
Les noms et logos ChatGPT, Perplexity, Gemini, Claude, Copilot et Google appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont cités à titre purement informatif, pour désigner les services analysés par Referansia. Leur présence n’implique aucun partenariat, parrainage ni affiliation avec Referansia.
Article 05
Responsabilité
Adam Delozanne s’efforce de maintenir le site accessible et ses informations exactes, sans pouvoir le garantir. Le site peut être interrompu à tout moment pour maintenance, et son contenu modifié sans préavis.
Les scores et analyses présentés sur le site à titre de démonstration ne constituent pas un audit et n’ont aucune valeur contractuelle. Les réponses des intelligences artificielles évoluent en permanence et échappent au contrôle de Referansia.
Le site comporte des liens vers des sites tiers, sur lesquels Adam Delozanne n’exerce aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable.
Article 06
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n’utilise aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité, et ne dépose aucun traceur nécessitant votre consentement.
Article 07
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les relations commerciales sont régies par les conditions générales de vente.
